Lorsqu'une personne blesse involontairement une autre personne, son assurance responsabilité civile paie pour réparer les dommages subis. Cela peut inclure des blessures physiques ou matérielles. Les réclamations couvertes par ce type d'assurance peuvent inclure des dépenses quotidiennes telles que le transport, la nourriture et l'hébergement. Ils peuvent également inclure les frais engagés par les membres de la famille ou l'employeur de l'assuré s'ils sont spécifiquement mentionnés sur la police d'assurance. Cependant, beaucoup de gens comprennent mal cet aspect important de l'assurance.
Comment être couvert en matière de responsabilité civile ?
Les contrats d'assurance civile offrent généralement une couverture au tiers pour réparer tout dommage matériel causé à un autre véhicule, ainsi que les blessures causées par un automobiliste assuré lors d'une collision. Cela est dû au fait que tous les contrats d'assurance automobile doivent proposer une couverture de responsabilité civile pour les réparations. Les personnes disposant d'une assurance habitation ou scolaires peuvent choisir cette option, il est incorporé dans leurs assurances sous le nom de garantie. L'assurance responsabilité civile d'habitation doit inclure une couverture de responsabilité civile pour les dommages causés par les fuites d'eau, les incendies et autres accidents dans l'habitation. De plus, cette couverture est nécessaire pour l'assurance scolaire, il garantit que les étudiants peuvent participer à des activités facultatives et utiliser la cantine. Les copropriétaires et les locataires doivent avoir cette couverture, sinon, ils ne peuvent pas utiliser l'assurance.
Il est possible de souscrire un contrat d'assurance spécifique incluant une garantie RC. Ces contrats sont souvent appelés garanties RC en abrégé. N'importe qui peut choisir d'ajouter l'un de ces contrats à sa police d'assurance existante, mais ce n'est pas obligatoire. Lors de son achat, cette garantie couvre les événements de la vie courante comme les blessures accidentelles à une personne âgée ou les dommages à la propriété publique. De plus, ce contrat peut être ajouté aux politiques de vacances et autres événements. La responsabilité civile assurance professionnelle assure les entreprises contre les dommages corporels, matériels ou moraux causés aux tiers. Ce phénomène est appelé responsabilité civile professionnelle, ou RC Pro. Il est obligatoire pour de nombreuses professions, telles que les infirmières, les dentistes et les médecins. En effet, ces professionnels sont tenus par la loi de suivre le code de déontologie de leur profession.
Quelle est la couverture de la responsabilité civile ?
Les contrats d'assurance responsabilité civile protègent un professionnel ou un particulier de la responsabilité civile pour tout dommage causé à un tiers. Par exemple, un particulier ou un professionnel peut être protégé contre sa responsabilité si la caméra de sécurité placée près de son portail est détruite et qu'une personne en est blessée. De même, l'assurance habitation du propriétaire couvrirait les dommages causés par les fuites d'eau dans la maison de son voisin. Un autre exemple est une réclamation RC Pro par un professionnel. Un tiers peut être protégé contre la responsabilité si les dommages sont causés par l'animal ou l'enfant de l'assuré ; dans certains cas, même les dommages causés par un objet sous la garde de l'assuré seraient couverts. Les contrats d'assurance excluent généralement certains risques de leurs garanties. Par exemple, quelqu'un ne peut pas poursuivre la compagnie d'assurance s'il a intentionnellement endommagé quelqu'un avec un véhicule à moteur ou s'il a endommagé une voiture conduite par une personne qui lui est liée. Ils ne peuvent pas poursuivre l'assureur si l'assuré s'est blessé intentionnellement ou a endommagé son propre véhicule.
Les dommages couverts par la garantie RC de votre assurance habitation
Les contrats d'assurance habitation couvrent les sinistres liés à la fois à la responsabilité civile et pénale.
La Responsabilité Civile Vie Privée couvre les dommages que vous pouvez causer.
La responsabilité civile vie privée désigne les dommages matériels ou corporels causés à des tiers par vous-même, un être vivant ou un objet dont vous avez la garde. Cela s'applique aux pratiques sportives et de loisirs, ce n'est pas lié à la vie professionnelle. Les polices d'assurance habitation incluent généralement une couverture pour tout dommage subi par un propriétaire en raison d'événements qui se produisent à l'intérieur de sa maison. Cela comprend les dommages causés à un chasseur par son chien. De plus, si un cycliste est victime d'une collision avec votre chien, il peut demander une indemnisation.
La responsabilité civile de l'occupant ou du propriétaire d'un immeuble concerne les biens immobiliers.
En plus de l'assurance habitation de base, chaque police d'assurance habitation comprend une couverture de responsabilité civile pour le propriétaire ou l'occupant de l'immeuble. Elle vous couvre, vous ou vos biens, si des dommages sont causés à des tiers par un incendie, une explosion ou un dégât des eaux. Pour prouver votre cause, le dommage doit résulter d'un incendie, d'une explosion ou d'un dégât des eaux. Si vous ou une personne dont vous avez la charge causez des dommages aux biens meubles ou immeubles du propriétaire, aux biens d'un voisin ou d'un tiers, vous êtes couvert par la responsabilité civile. De plus, cela s'applique aux équipements électriques qui allument et déclenchent un incendie dans votre maison, elle couvre également les dommages causés par un courant électrique.
Les différentes responsabilités civiles
La responsabilité civile vie privée
L'assurance habitation inclut généralement une couverture pour les responsabilités liées au propriétaire et à ceux qui en dépendent. Cela inclut les animaux domestiques, les possessions, les structures et même les membres de la famille. Elle couvre aussi les accidents de la vie courante des jardiniers, gardiens et personnel de maison. Il y a des limites à la couverture offerte par certaines assurances. Indépendamment de ces limites, les compagnies d'assurance couvriront toujours les dommages causés par des accidents de la vie courante, comme une personne blessée par un chien ou un bien endommagé causé par un enfant. Cependant, tous les dommages ne seront pas couverts par l'assurance. Souscrire à une assurance responsabilité civile obligatoire vie privée ne signifie pas que tous les dommages seront couverts.
La responsabilité civile professionnelle
RC Pro garantit les dirigeants professionnels contre les dommages causés à autrui par le chef d'entreprise, ses salariés ou leurs activités. I'assurance responsabilité civile obligatoire dans de nombreux emplois professionnels.
La responsabilité civile en assurance moto et auto
Afin d'assurer l'indemnisation des dommages matériels et corporels, une caution en responsabilité civile doit être souscrite lors de l'emprunt ou de la possession d'un véhicule terrestre à moteur. Ce cautionnement assure une indemnisation financière minimale en cas d'accident ou de sinistre causant des dommages matériels ou corporels à autrui. Cette caution est même nécessaire si le véhicule ne sort jamais du garage.